vendredi 8 septembre 2017

Réseaux sociaux : De nouvelles conditions d’utilisations pour Twitter dès le 2 octobre 2017

(TIC Mag) – Le réseau social américain Twitter a notifié ses utilisateurs de l’entrée en vigueur de nouvelles conditions d’utilisations à partir du 2 octobre 2017. De manière générale, le réseau social se veut plus stricte sur la question de sa responsabilité sur le type de contenus publiés sur sa plateforme, et élargit sa marge de manœuvre concernant la suppression des contenus ou la résiliation des comptes.

« Nous serons susceptibles de suspendre ou de résilier votre compte, ou de cesser de vous fournir tout ou partie des Services, à quelque moment et pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s’y limiter, si nous estimons raisonnablement : (i) que vous avez violé les présentes Conditions ou les Règles de Twitter ; (ii) que vous créez un risque à notre encontre ou que vous nous exposez à des conséquences légales ; (iii) que votre compte doit être supprimé en raison d’une inactivité prolongée ; ou (iv) qu’il n’est plus commercialement viable pour nous de vous fournir les Services. Nous nous efforcerons, dans la mesure du raisonnable et selon les circonstances, de vous le notifier à l’adresse e-mail associée à votre compte ou lors de votre prochaine tentative de connexion à votre compte », explique le réseau social dans ses nouvelles conditions d’utilisations.

Twitter renforce également le droit à la propriété intellectuelle sur sa plateforme, et durcit un peu plus le ton par rapport aux conditions actuellement en vigueur : « Twitter respecte les droits de propriété intellectuelle d’autrui et attend des utilisateurs des Services qu’ils en fassent de même. Nous nous réservons le droit de supprimer tout Contenu susceptible de constituer une contrefaçon, et ce sans aucun préavis, à notre seule discrétion et sans encourir aucune responsabilité à votre égard. Nous répondrons aux notifications de cas présumés de contrefaçon de droits d’auteur, lorsqu’elles nous sont notifiées en bonne et due forme et conformément au droit en vigueur, dans les conditions décrites dans notre Politique relative aux droits d’auteur », peut-on lire dans les nouvelles Conditions.

Cependant, certaines dispositions des nouvelles conditions d’utilisations font polémiques, notamment le droit que Twitter s’octroie désormais d’utiliser des contenus publiés sur la plateforme sans avoir à rémunérer l’auteur : « Twitter, ou ces autres sociétés, organisations ou personnes privées, pourront utiliser ainsi le Contenu que vous aurez soumis, publié, transmis ou de quelque autre façon mis à disposition via les Services sans que vous puissiez prétendre à une quelconque rémunération au titre de ce Contenu ».

Pour l’instant, le réseau social n’a pas l’intention de faire machine arrière et se veut clair : « Vous pourrez mettre fin à votre accord légal avec Twitter à tout moment en désactivant vos comptes et en cessant d’utiliser ses Services ».

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